Rapport: les équipes reçoivent une proposition officielle de plafonnement des coûts de 145 millions de dollars


PDF Rapport mensuel des opérations financières au 31 octobre 2019
Il s’agit d’une hausse de 101 millions de dollars par rapport à celui observé l’année précédente à pareille date. Ce résultat provient : 3 000 de revenus de 66,8 milliards de dollars; de dépenses de 61,7 milliards de dollars; des versements de 1,4 milliard de dollars au Fonds des générations. Pour l’ensemble de l’année, un solde budgétaire de 1,7 milliard de dollars est …


N° 1236 – Rapport d’information de M. Michel Ménard déposé …
Les études de l’INSEE et du CRÉDOC indiquent que le taux de départ en vacances des mineurs ne progresse plus depuis une dizaine d’années et stagne à 75 % alors que le taux de départ de l’ensemble de la population régresse. 3 millions d’enfants et de jeunes, soit 25 % de la classe d’âge des 5-19 ans, ne partent pas en vacances, c’est-à-dire qu’ils ne dorment jamais, dans …


N° 1595 – Rapport de M. Pierre-Alain Muet sur la …
La Commission examine, au cours de sa séance du 8 avril 2009, sur le rapport de M. Pierre-Alain Muet, la proposition de loi visant à supprimer le bouclier fiscal et limiter les rémunérations des dirigeants des sociétés aidées par l’État (n° 1544). M. le président Didier Migaud.


Financement des universités : l’équité au service de la …
Proposition n° 20 : Assortir les contrats pluriannuels d’établissement et les contrats de site d’objectifs ambitieux en termes de développement de la validation des acquis professionnels (VAP) et de la validation des acquis de l’expérience (VAE) au niveau des universités, ce qui suppose, en contrepartie, l’affectation par l’État de moyens humains et financiers supplémentaires en vue de


Pour Trump, une «grave récession» pourrait faire plus de


Calcul de l’impôt sur la fortune immobilière (IFI …
En cas de dons au profit d’organismes d’intérêt général, vous bénéficiez d’une réduction d’IFI égale à 75 % des dons réalisés, dans la limite de 50 000 €. Plafonnement de l’IFI


PDF france INTELLIGENCE ARTIFICIELLE – Le portail de l …
Rapport de synthèse – France IA 1 Une stratégie pour la France en matière d’intelligence artificielle *** Au regard du volume croissant d‱articles, ouvrages, et vidéos nouveaux, mettant en exergue la révolution impulsée par l‱intelligence artificielle (IA), nous pourrions croire qu‱il s‱agit d‱un domaine de recherche tout à fait récent. Il n‱est est rien : le concept d …


IFI 2020 : calcul, seuil, barème de l’impôt sur la fortune …
En cas de sous-évaluation du patrimoine ou d’omission de biens imposables, des pénalités seront appliquées à hauteur de 0,2% par mois de retard, soit 2,4% par an. Le fisc tolère toutefois une marge d’erreur de 10% en cas de sous-évaluation d’un bien. Les intérêts de retard ne s’appliqueront donc pas, sauf en cas de remise en cause de la bonne foi du déclarant par l’administration …


L’Équipe – L’actualité du sport en continu.


Il y a deux ans, Bill Gates alertait Trump sur le risque …